Règlement intérieur

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Il est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1

L’école de conduite YOU GO appliques les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment l’arrêté ministériel relatif au référentiel pour l’éducation à une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/2014.

Article 2

Tous les élèves inscrits dans l’établissement se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l’école de conduite sans restriction, à savoir :

  • Respect envers le personnel de l’établissement ainsi que les autres élèves.
  • Respect du matériel et des locaux (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, prendre soin des boitiers, ne pas écrire sur les murs, chaises, etc.).
  • Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à forts talons).
  • Les élèves sont tenus : de ne pas fumer à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules écoles, ni de consommer ou d’avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (alcool, drogue, médicaments…).
  • Il est interdit de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules.
  • Il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité.
  • Respecter les horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours. (En cas de retard supérieur à 5 minutes, et afin de ne pas perturber le bon déroulement de la séance, il sera possible de ne pas autoriser l’accès à la salle de code).
  • Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (téléphone portable, etc.) pendant les séances de code.
  • Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours.
  • Lors des séances de code, il est demandé à l’élève de rester jusqu’à la fin des corrections.

Article 3

Tout élève dont le comportement, ou autre, laisserait penser qu’il a consommé de l’alcool ou des stupéfiants, ne sera pas accepté en salle de code mais aussi en leçon de conduite.

Article 4

Toute personne n’ayant pas constitué son dossier d’inscription et réglé le montant dû n’aura pas accès à la salle de code.

Article 5

Il est demandé aux élèves de lire les informations mises à leur disposition sur la porte de l’établissement (annulation des séances, fermeture exceptionnelle du bureau, etc.)

Article 6

A la première leçon de conduite, il sera remis à l’élève son livret d’apprentissage. Il faudra en prendre le plus grand soin car la présence de celui-ci est obligatoire (ainsi qu’une pièce d’identité) pour les leçons de conduite. En cas de non-présentation du livret aux forces de l’ordre, les conséquences éventuelles seront imputables à l’élève.

Article 7

L’élève doit respecter le code de la route, à défaut d’une infraction commise, il prendra en charge pécuniairement son amende.

Article 8

En général, une leçon de conduite se décompose comme ceci : 5 minutes sont requises pour l’installation au poste de conduite et pour déterminer l’objectif de travail, 45 minutes de conduite effective, 5 minutes pour faire le bilan de la leçon, tenir à jour le suivi de la formation de l’élève au bureau. Ce déroulement peut varier en fonction d’élément extérieur (bouchon ou autres) et/ou des choix pédagogiques de l’enseignant de la conduite.

Article 9

Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une des sanctions ciaprès désignées par ordre d’importance :

  • Avertissement oral
  • Avertissement écrit
  • Suspension provisoire
  • Exclusion définitive de l’établissement.

Le responsable de l’établissement peut décider d’exclure un élève à tout moment du cursus de formation pour un des motifs suivants :

  • Attitude empêchant la réalisation du travail de formation
  • Évaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour la formation concernée.

Merci de noter qu’une note vous sera délivrée pour les prestations dont le prix est supérieur à 25€ (TVA comprise).

En dessous de 25€ (TVA comprise), elle est facultative mais vous sera remise sur demande.

Tout retard supérieur à 15 minutes entrainera systématiquement l’annulation ainsi que la facturation de la leçon de conduite prévue.

Toute absence injustifiée ou non signalée au moins 48 heures à l’avance entrainera la facturation de la leçon prévue.

La direction de l’école de conduite You Go est heureuse de vous accueillir parmi ses élèves et vous souhaite une excellente formation.

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